Le Conseil de Surveillance est composé de représentants des collectivités territoriales, de représentants du personnel de l’établissement et de représentants des usagers. Le Conseil de Surveillance se prononce sur la stratégie de l’établissement et exerce le contrôle permanent de gestion.
Il est présidé par un membre élu parmi les représentants des élus territoriaux et des représentants des usagers.
La Commission Médicale d’Établissement (CME), composée de représentants des personnels médicaux, contribue à l’élaboration de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins ainsi que des conditions d’accueil et de prise en charge des usagers.
A ce titre, elle définit notamment l’organisation et le fonctionnement de sous commissions (COMEDIMS, CLIN, CLUD,….)
Elle est présidée par un praticien hospitalier, élu par la CME : le Docteur Véronique MERCIER est Présidente de la CME .
Le Comité Social d’Etablissement (CSE) est saisi de toutes les questions relatives aux conditions et à l’organisation du travail dans l’établissement, à la politique générale de formation et à la politique sociale.
Présidé par la Directrice Générale, il est composé de 8 représentants des personnels non médicaux élus lors des élections professionnelles.
Au sein du CSE, une Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et des Conditions de Travail (F3SCT) est chargée de participer à l’analyse et à la prévention des risques professionnels. Elle contribue ainsi à la protection de la santé et de la sécurité du personnel (médical et non médical) de l’établissement et des agents mis à sa disposition, ainsi qu’à l’amélioration des conditions de travail. Il veille à l’observation des prescriptions législatives et réglementaires prises en ces matières.
La Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques (CSIRMT), est plus spécifiquement consultée sur l’organisation générale des soins, la recherche, la formation et l’évaluation des pratiques, ainsi que sur les thématiques de qualité et de sécurité des soins.
Elle est composée de 8 membres répartis en 3 collèges : cadres de santé ; personnels infirmiers, de rééducation et médico-techniques ; aides soignants.
Elle est présidée par le Directeur des soins : Monsieur Yannick JESTIN.
La Commission des Usagers (CDU)
La commission des usagers (CDU) a pour mission :
– De veiller à ce que vos droits et vos démarches soient respectés et facilités.
– De recommander à l’établissement certaines mesures pour améliorer l’accueil et la prise en charge des personnes hospitalisées ainsi que de leurs proches.
La CDU se compose du directeur délégué, de deux représentants des usagers, de deux représentants du personnel soignant (médical et paramédical), d’un représentant de la Commission des soins infirmiers, de rééducation et médicotechniques (CSIRMT), d’un représentant du Comité technique d’établissement (CTE), et d’autres membres représentants les professionnels de l’établissement.
La liste des membres de la CDU est affichée à l’entrée de l’établissement et disponible auprès de l’encadrement et du secrétariat des relations avec les usagers.
Les coordonnées des représentants des usagers à l’entrée de l’établissement.
Vous pouvez également adresser un courrier aux représentants des usagers en le déposant dans la boite aux lettres située à l’entrée du service de Médecine/SSR.
Les représentants des usagers effectuent des permanences à l’entrée du service Médecine/SSR chaque premier jeudi du mois de 14h à 16h.
Le Conseil de la Vie Sociale (CVS) est l’instance privilégiée d’information, d’expression et de participation des usagers pour toutes questions relatives à leurs conditions de vie dans l’établissement.
A ce titre, il émet des avis et des propositions sur :
- La révision ou l’écriture du projet de l’EHPAD
- La qualité et la politique de l’EHPAD en faveur de la bientraitance
- La participation et des droits des résidents
- L’animation et des prestations proposées
- Des projets et des travaux
- L’organisation intérieure et la vie quotidienne
- L’évaluation de l’EHPAD et la satisfaction des résidents
- Du contrat de séjour
- Du règlement de fonctionnement
- Du livret d’accueil
Les avis émis par le CVS sont portés à la connaissance du Conseil de Surveillance. De même, le CVS est informé de la suite donnée à ses propositions.
Il est composé de:
- 2 représentants des résidents par résidence
- 1 représentant des familles par résidence
- la Directrice Déléguée
- 1 représentant du personnel
Assistent également aussi aux réunions :
- Le Président de l’association des bénévoles
- Un représentant des usagers
- La Directrice référente du secteur médico-social
- Le Médecin Coordonnateur
- Le Cadre Supérieur de Santé
- Les responsables des résidences
- Le responsable de l’animation
- Le responsable du bureau des entrées
La liste nominative est consultable sur le tableau d’affichage situé à l’entrée de l’établissement et dans chaque résidence.
Les représentants des résidents et des familles sont élus pour un mandat d’1 à 3 ans.
Le CVS élit son Président parmi les représentants des résidents ou des familles.
La Commission de Coordination Gériatrique (CCG) est chargée d’organiser l’intervention des professionnels, salariés et libéraux au sein de l’EHPAD.
La CCG a vocation à être un lieu d’échanges et de réflexions partagés entre les professionnels salariés et libéraux, dont le médecin traitant, au bénéfice de la qualité de l’accompagnement des résidents.
